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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCEO ENVIRONNEMENT
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ORCEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCEO
ORCEO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3891533
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
ORCEO de ORCEO ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ORCEO

Déposée le 25 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) ORCEO ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCEO ENVIRONNEMENT domicilié(e) 44 avenue Jean Moulin - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 291 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ORCEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCEO est expirée depuis le 25 janvier 2022.

ORCEO ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : EcoCub'Air , ECOFLU , ECOBACT , (Marque figurative) , ECOGERM


ORCEO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 44 avenue Jean Moulin - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 505291914


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595222 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Services de conditionnement des liquides, en particulier des eaux industrielles et domestiques ; services de purification et de régénération des fluides.